HUTIRAY Jean-Gabriel, avenue Nicolas-Aussel, B.P.76, 06160 JUAN LES PINS
Numéro de dépôt :
16212
Date de dépôt :
22/04/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/04/1992
Présentation de la marque L'ECARTEUR DU DANGER
Déposée le 22 avril 1982 par HUTIRAY Jean-Gabriel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « L'ECARTEUR DU DANGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est HUTIRAY Jean-Gabriel, avenue Nicolas-Aussel, B.P.76, 06160 JUAN LES PINS - France.
La marque L'ECARTEUR DU DANGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 16212.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ECARTEUR DU DANGER est expirée depuis le 22 avril 1992.
HUTIRAY Jean-Gabriel a également déposé les autres marques suivantes : RETRO-VIOLIN
HUTIRAY Jean-Gabriel, avenue Nicolas-Aussel, B.P.76, 06160 JUAN LES PINS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-50
Signalisation optique
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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